Accueil > Le SHOM > Conseils et comités > Les commissions nautiques > Les commissions nautiques 2012
Police plus grandePolice plus petite

Les commissions nautiques 2012

Imprimer la page

  • avant-projet de création d’une zone de mouillages organisés à l’extérieur du port de L’Ayguade du Levant avec extension du périmètre portuaire à l’Île du Levant, 18 décembre 2012 :
    • avis défavorable à l’avant-projet proposé en préalable à la tenue de la commission ;
    • avis favorable à un avant-projet alternatif présenté en réunion avec observations.


  • GCN réunie à Toulon (à jour du correctif diffusé le 30/01/2013) le 17 décembre 2012 pour les projets suivants :
    • dans le port de Brégaillon à la Seyne-sur-Mer :
      • construction d’un nouveau quai en fond de la darse centrale devant les CNIM : sans impact sur la navigation,
      • création d’un avant-port à l’ex-poste RAM (et prolongement du quai sud de la darse des câbliers) : avis réservé avec observations,
      • extension du poste à quai pour les grandes unités au quai nord de la darse des câbliers : avis réservé avec observations,
      • réhabilitation des infrastructures portuaires du site de Bois Sacré : avis favorable avec observations,
    • et dans le port de Toulon Côte d’Azur à Toulon :
      • construction d’un nouveau môle croisière : avis favorable avec observations.


  • projet de création d'un terminal méthanier « Fos-Faster » dans le Grand Port Maritime de Marseille, 6 décembre 2012, avis favorable avec observations.


  • projet de protection de l'aire de carénage de Port-Fréjus, 11 juin 2012, avis favorable avec observations.


  • projet de campagne de forage GMES-2 et d'acquisitions sismiques 3D sur le permis de Guyane maritime, 4 juin 2012, avis favorable avec observations.


  • projet "Calais port 2015", 23 mars 2012, avis favorable avec observations.


  • projet d'aménagement et de protection de la partie Sud de la plage de Bonnegrâce et du Port Méditerranée à Six-Fours-les-Plages, 17 janvier 2012, avis favorable avec observations.


  • projet de remise en état et d'extension du port Petit-Ferréol, 16 janvier 2012, avis favorable avec observations.
Accès rapide
Prédiction de marée Groupe d'avis aux navigateurs (GAN) Informations nautiques Catalogue des cartes Espace de diffusion Portail data.shom.fr
Catalogue PPML
Catalogue PPML