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Ouvrages en téléchargement

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Ouvrages en téléchargement gratuit

 

Le SHOM met gratuitement à disposition des navigateurs des ouvrages nautiques numériques à jour des corrections parues dans les groupes d'avis aux navigateurs (merci de lire au préalable la licence d'utilisation ci-après). 


Licence d'utilisation

 

Le téléchargement et la consultation de la documentation nautique numérique disponible sur le site internet du SHOM implique l'acceptation préalable d'une licence d'utilisation concédée par le SHOM dans les conditions définies ci-après :

Article 1

Les ouvrages constituant la documentation nautique numérique du SHOM sont considérés comme des oeuvres de l'esprit et sont protégés en matière de droit d'auteur par la législation nationale et les traités internationaux.

Article 2

Au titre de la présente licence un droit d'usage privé est concédé sur l'ensemble de la documentation nautique numérique accessible gratuitement en téléchargement sur le site du SHOM.

Article 3

Toute exploitation à but commercial sous quelque forme que ce soit même partielle est interdite pour tout pays sauf autorisation préalable du SHOM. Les demandes de reproduction doivent être adressées au SHOM

Article 4

Tout site internet peut, sans demande préalable auprès du SHOM, mentionner des liens vers des pages du site internet du SHOM, ou des éléments de ces pages, quels qu'ils soient, sous réserve que l'objet du site soit en relation avec le domaine maritime et que soit clairement indiqué la source "SHOM" afin d'éviter toute confusion possible entre le site internet qui mentionne des liens vers le site du SHOM et le site du SHOM. 

Le SHOM se réserve le droit d'interdire la mention de liens vers son site internet si ces conditions ne sont pas remplies.

Article 5

Le SHOM se réserve le droit de modifier le contenu de son site internet à tout moment et sans préavis.

Article 6

Tous les droits qui ne sont expressément concédés par la présente licence sont réservés par le SHOM.