Projet de modification du chenal amont de la Loire
GCN du 15 novembre 2017 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Projet d'implantation d'un parc éolien flottant pilote au large du golfe de Fos
GCN du 26 septembre 2017 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien au large de Dieppe et Le Tréport
GCN du 11 septembre 2017 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation en mer de la plate-forme de production d'énergie thermique appelée "Nemo" au large de la Martinique
GCN du 7 juin 2017 : avis favorable avec recommandations.
La Seyne-sur-Mer : projet d'aménagement du terminal portuaire de Brégaillon
GCN du 27 janvier 2017 : avis favorable avec recommandations.
Hyères-les-Palmiers : projet d'aménagement de la passe du bassin n°3 de Port Saint-Pierre
GCN du 26 janvier 2017 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation en Baie de Seine orientale d'un nouveau site d'immersion pour le Grand Port Maritime de Rouen
GCN du 7 décembre 2016 : avis favorable avec recommandations.
Banyuls-sur-Mer : projet de modernisation et mise en sécurité du port de plaisance
GCN du 5 juillet 2016 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en Baie de Saint-Brieuc
GCN du 1er avril 2016 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'une ferme pilote hydrolienne dans le Raz Blanchard porté par le consortium Futures Energies Raz Blanchard, filiale de ENGIE
GCN du 24 mars 2016 : avis favorable avec recommandations.