Projet de rectification de la passe d'entrée en Gironde (signalisation maritime, dragage, zone de clapage, terminal du Verdon-sur-Mer)
GCN du 9 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Andernos-les-Bains : projet d'aménagement et d'extension du port du Bétey
GCN du 8 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Cherbourg : projet d'adaptation du port avec extension des terre-pleins portuaires et amélioration des accès nautiques
GCN du 20 mars 2013 : avis favorable avec recommandations.
avant-projet d’une zone de mouillages organisés du port de L’Ayguade du Levant, GCN du 18 décembre 2012 :
avis défavorable à l’avant-projet présenté avant réunion et avis favorable avec observations à un avant-projet alternatif présenté en réuni
Projets dans les ports de Brégaillon à La Seyne-sur-Mer et de Toulon, GCN du 17 décembre 2012
Avis réservés avec observations et avis favorables avec observations.
Grand Port Maritime de Marseille : projet de création d'un terminal méthanier « Fos-Faster »
GCN du 6 décémbre 2012 : avis favorable avec observations.
Fréjus : projet de protection de l'aire de carénage de Port-Fréjus
GCN du 11 juin 2012 : avis favorable avec observations.
Projet de campagne de forage GMES-2 et d'acquisitions sismiques 3D sur le permis de Guyane maritime
GCN du 4 juin 2012, avis favorable avec observations.
Calais : projet "Calais port 2015"
GCN du 23 mars 2012 : avis favorable avec observations.
Six-Fours-les-Plages : projet d'aménagement et de protection de la partie Sud de la plage de Bonnegrâce et du Port Méditerranée
GCN du 17 janvier 2012, avis favorable avec observations.