Gouvernance / Conseil d’administration

Mis à jour le 31/08/2023

Textes

La composition et le rôle du Conseil d'administration du Shom sont définis par les articles R3416-8 à R34-16-17 du code de la défense.

Le réglement intérieur du Conseil d'administration a été approuvé lors du CA1 du 23 juillet 2007.

La nomination des membres du Conseil d'administration intervient conformément :

Composition

Son président est l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la marine.

Organisation

Le Conseil d'administration du Shom se réunit trois fois par an.