Caen : projet d'aménagement du port d'intérêt national de Caen-Ouistreham
GCN du 19 avril 2005 : avis favorable
Commissions nautiques
Saint-Raphaël : avants-projets d'aménagement du port départemental
GCN du 24 mars 2005 : avis favorable avec recommandations
Erquy : projet d'aménagement du port départemental
GCN du 10 décembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
Port-Vendres : projet d'aménagement du port départemental
GCN du 30 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
Port-la-Nouvelle : projet d'aménagement du port d'intérêt national
GCN du 29 novembre 2004 : avis favorable avec réserves.
Grand-Rivière (Martinique) : projet d'aménagement du port départemental de Grand-Rivière
GCN du 15 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
Cannes : projet d'implantation d'une hélistation sur le quai du large du Port de Cannes
GCN du 2 juillet 2004, avis favorable avec recommandations
Cannes : projet d'implantation d'un appontement à l'extérieur de la jetée Albert Edouard
GCN du 2 juillet 2004 : avis défavorable
Port-La-Réunion : projet d'extension du port est, commune du Port
GCN du 24 mai 2004 : avis favorable avec recommandations.
Six-Fours-Les-Plages : projet de remise en sécurité du port du Brusc
GCN du 28 avril 2004 : avis favorable avec recommandations