Projet d'exploration offshore au large de la Guyane
GCN du 3 février 2011 : avis favorable avec observations.
Commissions nautiques
Port de Caen-Ouistreham : projet d'extension du terminal aval
GCN du 1er juin 2010 : avis favorable avec observations.
Grand Port Maritime de Dunkerque : projet d'aménagement d'une plateforme d'accueil d'un terminal méthanier
GCN du 15 avril 2010 : avis favorable avec observations.
Grand Port Maritime de Marseille : projet d'aménagement des bassins ouest
GCN du 17 février 2010 : avis favorable avec observations.
Port de Cherbourg : projet de création d'un terminal de transbordement de vrac
GCN du 13 novembre 2009 : avis favorable avec observations.
Brétignolles-sur-Mer : projet de création d'un port de plaisance
GCN du 31 mars 2009 : avis favorable avec observations
Roscoff : projet d'aménagement du port de Roscoff-Bloscon
GCN du 5 décembre 2008 : avis favorable avec observations.
Port de Sainte-Maxime : projet de création d'un poste d'accostage pour les navires de croisière et de grande plaisance
GCN du 7 novembre 2007 : avis favorable avec observations.
Projet de forage d'exploration Orca 1, au large des côtes girondines
GCN du 21 juin 2007 : avis favorable avec recommandations.
Projet de champ d'éoliennes au large de Veulettes-sur-Mer
GCN du 20 juin 2007 : avis favorable avec observations