Grand Port Maritime de la Guadeloupe : projet d’extension du terminal à conteneurs de Jarry
GCN du 10 octobre 2013 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Guidel : projet d’aménagement et d’extension du port de plaisanc
GCN du 12 juillet 2013 : avis favorable avec recommandations.
Grand Port Maritime de Marseille : projets d'élargissement de la passe nord des bassins est, et de service de navettes maritimes entre la darse du J4 et la digue du Large dans le cadre de MP2013
GCN du 29 mai 2013 : avis favorables avec recommandations.
Projet de site d'essai dédié à l'éolien flottant au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône
GCN du 28 mai 2013 : avis favorable avec recommandations.
Projet de rectification de la passe d'entrée en Gironde (signalisation maritime, dragage, zone de clapage, terminal du Verdon-sur-Mer)
GCN du 9 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Andernos-les-Bains : projet d'aménagement et d'extension du port du Bétey
GCN du 8 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Cherbourg : projet d'adaptation du port avec extension des terre-pleins portuaires et amélioration des accès nautiques
GCN du 20 mars 2013 : avis favorable avec recommandations.
avant-projet d’une zone de mouillages organisés du port de L’Ayguade du Levant, GCN du 18 décembre 2012 :
avis défavorable à l’avant-projet présenté avant réunion et avis favorable avec observations à un avant-projet alternatif présenté en réunion.
Projets dans les ports de Brégaillon à La Seyne-sur-Mer et de Toulon, GCN du 17 décembre 2012
Avis réservés avec observations et avis favorables avec observations.
Grand Port Maritime de Marseille : projet de création d'un terminal méthanier « Fos-Faster »
GCN du 6 décémbre 2012 : avis favorable avec observations.