Rouen : mesures d'accompagnement et de réhabilitation des vasières en relation avec les aspects nautiques du chenal
10 avril 2003 : avis favorable
Commissions nautiques
Brest : projet de modification de la signalisation maritime du dispositif de séparation de trafic au large de Ouessant
23 janvier 2003 : avis favorable
Calvi : projet de démolition et de reconstruction du quai d'honneur du port de plaisance
GCN du 16 octobre 2002 : avis favorable avec réserves.
Bayonne : projet de déroctage du redon au port de Bayonne et modification du règlement particulier de police du port
GCN du 3 octobre 2002 : avis favorable avec recommandations.
Le Verdon-sur-Mer : projet de création de port Médoc
GCN du 11 septembre 2002 : avis favorable avec recommandations.
Pointe-à-Pitre : projet d'augmentation du tirant d'eau des accès aux installations portuaires du port de commerce
GCN du 9 juillet 2002 : avis favorable.
Fos-sur-Mer : projet d'opérations de dragage au terminal à conteneurs
GCN du 25 juin 2002 : avis favorable avec recommandations
Locmiquélic : projet d'extension du port de Sainte-Catherine
GCN du 7 juin 2002 : avis favorable avec recommandations.
Saint-Nazaire : projet Donges-Est
GCN du 2 mai 2002 : avis favorable avec recommandations.
Bormes-les-Mimosas : projet de réalisation d'ouvrages limitant l'agitation dans le port
GCN du 21 février 2002 : avis favorable avec réserves et recommandations.